Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCA
FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1185004
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FORCA

Déposée le 14 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment domicilié(e) 2, rue du Vieux-Moulin, REDING, 57400 SARREBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque FORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 34

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FORCA est expirée depuis le 14 octobre 1991.

FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : OSIRIS , ORFEA , F FERCO , F , ISOPHON'AIR , ISOPHON'AIR , FERCO , FANTIQUE , TRIMATIC , ATHEA


FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment (Société à responsabilité limitée) - 2, rue du Vieux-Moulin, REDING, 57400 SARREBOURG. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Ferrures et garnitures de porte, de fenêtre, de porte-fenêtre;crémones, crémones à levier;poignées, poignées-levier, leviers de fermeture, béquilles, ensembles de béquilles, boutons, manettes.Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs, allumettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.